L’évolution du système éducatif en France

Thème : L’évolution du système éducatif en France
Elève: Armen Malians
Directrice de recherche: Karine Tevosyan

Avant-Propos

L’ensemble des lois et réformes qui ont été mises en place en France au cours des siècles ont permis une évolution du système éducatif français.
On entend par système éducatif français l’ensemble des établissements qui accueillent les élèves au minimum de 6 à 16 ans c’est-à-dire la période où l’éducation est obligatoire en France.

 Ce qui nous conduit à nous questionner sur la problématique suivante: comment évolue le système scolaire français à travers l’histoire ?
J’ai choisi de traiter ce sujet car celui-ci a beaucoup changé au fil des années.
Au commencement de mes recherches,  j’ai donc décidé d’élargir un peu mes recherches au système scolaire en France car les informations étaient très nombreuses et trop vastes.
Pour effectuer mes recherches, j’ai procédé en plusieurs étapes : j’ai tout d’abord commencé par une problématique « évolution du système scolaire français », j’ai ensuite utilisé des dates, des lois, des réformes… comme par exemple les lois de Jules Ferry concernant l’enseignement obligatoire au primaire  en 1882 ou encore l’enseignement secondaire des jeunes filles en 1880.

En effet, le système éducatif français a connu d’importants changements : allongement de la durée des études conduisant à un enseignement de masse au lycée et dans l’enseignement supérieur, modification des programmes et des méthodes d’enseignement, utilisation croissante des technologies de l’information et de la communication etc. L’accélération du changement scientifique et technologique et les défis nouveaux résultant du processus de mondialisation ont nécessité et continuent d’imposer une rénovation continue des systèmes éducatifs. Il s’agit d’abord de permettre à tous d’acquérir les savoirs et les compétences requis pour travailler et savoir vivre ensemble dans une société de la connaissance.

Sommaire

Introduction

Chapitre I : Evolution du système éducatif au cours des siècles

1.1. Moyen Âge

1.2. Ancien Régime

1.3. L’œuvre de la Révolution

1.4. De Napoléon à Jules Ferry

1.5. L’ère Ferry

1.6. Dans l’entre -deux-guerres et sous le régime de Vichy

1.7. De la Libération à mai 1968

1.8. Depuis mai1968

Chapitre II : Structure et organisation du système éducatif

1.1. Organisation

1.2. Structure du système éducatif

1.3. Enseignement à domicile

1.4. Enseignement supérieur

1.5. Education des adultes

Conclusion

Notes et références

Bibliographie

Introduction

L’éducation, tout en prenant en compte les besoins de compétences nouvelles requises par l’évolution économique, doit contribuer à développer l’esprit de coopération, le sens de la solidarité et établir une réelle égalité des chances, notamment entre les sexes. L’éducation doit aussi promouvoir le respect de la pluralité des cultures qui est un patrimoine de notre humanité. La reconnaissance de la diversité culturelle et linguistique doit créer les conditions d’un dialogue fécond et d’un enrichissement mutuel permettant à chacun de s’approprier son histoire et d’accéder à d’autres cultures. Ainsi, l’éducation sera un levier essentiel de la cohésion sociale et du développement durable.

C’est dans cette perspective fondamentale que se situent les réformes en cours du système éducatif français.

Ce travail de recherche décrit quelques aspects essentiels de l’expérience française. Dans une première partie il dresse un bilan des réformes de la dernière décennie, dans une deuxième partie, la structure et l’organisation du système éducatif français adapté aux besoins du 21ème siècle.

Chapitre I : HISTOIRE DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS

Le système éducatif français a connu d’importantes évolutions à travers l’histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l’enseignement, depuis l’Ancien Régime jusqu’à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite, l’enseignement a connu une démocratisation importante.

Citoyens, familles, État et institutions (religieuses, économiques…) constituent les groupes de pression qui vont permettre l’aboutissement de l’école généralisée, notamment au travers des lois Ferry. L’histoire de l’éducation en France est donc marquée par des considérations économiques (coût de l’école, valeur économique des enfants) et sociales, mais aussi par des débats sur la liberté d’enseignement et sur la laïcité.

1.1. Moyen Âge

Le modèle romain fut perpétué dans les écoles presbytérales, monastiques ou épiscopales qui lui adjoignirent un enseignement religieux, comme en atteste le Concile de Vaison, mais il s’était surtout développé dans l’Espagne wisigothique, l’Irlande, l’Italie ou l’Angleterre, Charlemagne faisant appel aux maîtres de ces grands foyers d’études pour former un corps de fonctionnaires rigoureux et une élite aristocratique.

Au XII siècle se produit une véritable révolution scolaire. La renaissance du XIIe siècle voit un progrès dans l’instruction, l’apparition des universités avec l’organisation unifiée de l’enseignement de tous les collèges (Moyen Âge) des villes importantes et l’approfondissement de la connaissance des auteurs grecs (Aristote, et aussi Thalès, Euclide, Archimède, etc.).

Les universités étaient structurées en quatre facultés, dont l’enseignement commence par celui des collèges de la faculté des arts qui continuent d’enseigner le quadrivium et le trivium, et qui jouent le rôle de propédeutique, et se poursuit dans l’une des trois autres facultés : (théologie, médecine, droit), selon le secteur d’activité auquel se destine l’écolier.

Tant au Moyen Âge que pendant la Renaissance, l’enseignement se fait entièrement en latin.À partir de 1530, (fondation du Collège Royal, futur Collège de France) quelques professeurs (le grammairien Ramuz, le mathématicien Forcadel) donnèrent néanmoins leur enseignement en français.

1.2. Ancien Régime

L’époque moderne voit se développer les « petites écoles » destinées à donner une instruction de base aux enfants (lire, écrire, compter), notamment avec l’Ordonnance du 13 décembre 1698. Ces petites écoles, surtout présentes dans les villes et dans certaines régions, sont généralement réservées aux garçons.

Cette éducation se fait en français, tant par les « Frères des écoles chrétiennes » que dans les « Petites Écoles » de Port Royal. Dans les campagnes, dans les écoles destinées à l’alphabétisation des enfants pauvres, l’apprentissage de la lecture se fait à partir de livres de prières en latin et en langues régionales et en dialectes locaux. L’éducation des filles, qui restera assez limitée (lecture, écriture, grammaire, histoire et littérature) se faisait aussi en français : l’institution de Saint-Cyr, pour l’éducation de jeunes filles nobles désargentées, en est un bon exemple.

Dans les grandes villes sont créés des collèges tenus par des ordres religieux. Ces dernières se maintiennent, la détention de diplômes étant indispensable pour l’exercice de certaines fonctions, notamment des offices judiciaires ou de la prêtrise. Après la fermeture des institutions des jésuites on commence aussi à enseigner le français, sa grammaire et son orthographe, dans tous les collèges.

C’est aussi avant la Révolution que sont créés les premiers établissements de formation supérieure spécialisée, notamment pour le génie, et qui préfigurent les grandes écoles.

1.3. L’œuvre de la Révolution

L’éducation devient un enjeu important dès les débuts de la Révolution française (1789), et l’objet de nombreux débats, bien qu’il faille attendre quelque temps avant qu’elle ne soit réformée. Le magister de village et le clerc paroissial qui faisaient office de maître d’école sont remplacés par les instituteurs dont le corps est formé par la loi du 12 décembre 1792 qui a pour objectif d’ouvrir l’enseignement primaire à tous, comme en atteste la création du ministère de l’Instruction publique. Elle crée aussi d’éphémères écoles centrales pour le secondaire, lesquelles ont pour principal objectif de donner une place plus grande aux sciences, rompant ainsi avec l’éducation des humanités transmise sous l’Ancien Régime.

Les enjeux de l’éducation selon les révolutionnaires sont :

  • de donner une culture à l’ensemble des citoyens qui, une fois éclairés, ne tomberont pas dans le piège d’une vie entièrement orientée vers la satisfaction des besoins énormes de main d’œuvre du système de production ou vers le culte ;
  • de légitimer et d’assurer la survie du nouveau système politique français qui émerge, la démocratie.

Les universités sont supprimées en 1793 et remplacées à partir de 1794 par des écoles professionnelles : écoles de droit et de médecine.

1.4. De Napoléon à Jules Ferry

À son arrivée au pouvoir en 1799, Napoléon Bonaparte constate la désorganisation de l’enseignement primaire et rétablit alors les écoles religieuses. Le 15 août 1808, le décret napoléonien sur l’éducation prévoit notamment, dans son article 38, que les écoles doivent désormais suivre les « principes de l’Église catholique », et dans son article 109 que les Frères des écoles chrétiennes sont désormais chargés de l’enseignement primaire et de la formation des instituteurs. Mais les ouvertures d’écoles sont si lentes (faute de maîtres formés en nombre suffisant) qu’elles laissent temporairement la place au fort développement de l’école mutuelle.

La grande réforme de Napoléon Ier est celle de la constitution de l’Université impériale, avec la loi du 10 mai 1806 et surtout le décret du 17 mars 1808. L’année suivante, un règlement remplace ce mot par celui de philosophie, et un arrêté de 1810 étend à tous les lycées cette disposition.

Outre les dispositions institutionnelles, ces textes organisent le monopole de l’enseignement d’État. Selon le décret, les différents ordres d’enseignement sont les facultés, les lycées, les collèges, les institutions, les pensionnats et les écoles primaires.

Les écoles de médecine et de droit reprennent le nom de facultés, pendant que sont créées des facultés des lettres et des sciences.

De 1815 à 1830, le régime politique de la France est la Seconde Restauration. Sans préciser les modalités d’enseignement, simultané ou mutuel, elle oblige, dans son article 14, les communes à « pourvoir à ce que les enfants qui l’habitent reçoivent l’instruction primaire, et à ce que les enfants indigents la reçoivent gratuitement », celles-ci pouvant se regrouper pour remplir cette obligation.

L’administration de l’évêque d’Hermopolis Denis Frayssinous (ministre de l’Instruction publique en 1824-1827), institue une agrégation spéciale de philosophie (1825). Le même ministre fait dresser la liste des questions devant être traitées devant les élèves et sur lesquelles doit porter l’examen du baccalauréat. Ce programme, qui date de 1823, comprend la morale, la métaphysique et la logique, qui comprend elle-même une bonne partie de la psychologie.

À partir de 1830 et jusqu’en 1848, le régime politique français est celui de la Monarchie de juillet. Au cours du xixe siècle, les gouvernements successifs s’efforcent d’améliorer l’enseignement primaire, tout en devant accepter ou lutter contre la volonté de l’Église catholique de contrôler la formation intellectuelle et morale des jeunes Français. Avec la loi Guizot de 1833, les communes de plus de 500 habitants sont tenues d’avoir une école de garçons. En témoigne l’engagement de personnalités comme La Rochefoucaud-Liancourt et Saint-Simon en faveur de l’enseignement mutuel.Les femmes ont longtemps l’interdiction d’exercer le métier d’instituteur, jusqu’à un avis du Conseil royal du 8 août 1834 qui les autorise à diriger, provisoirement, les écoles de garçons ou les institutions mixtes.

La loi Falloux (1850) cherche à développer l’enseignement primaire en fixant le principe d’une école de garçons dans toutes les communes et d’une école de filles pour « celles qui en ont les moyens ». De plus, elle confère à l’Église catholique un droit de contrôle très important sur l’organisation, les programmes et la nomination des maîtres de l’enseignement public.

De 1848 à 1852, la France est sous le régime de la Seconde République, qui est ensuite remplacée par le Second Empire jusqu’en 1870. La Loi Duruy en 1867 organise officiellement l’enseignement primaire féminin, imposant notamment l’ouverture d’une école de filles dans les communes de plus de 500 habitants. L’enseignement laïque et gratuit est mis en place sous la Commune de Paris, en 1871, dans le 20e arrondissement de cette ville.

Malgré des projets en ce sens après la Révolution de 1848, aucun gouvernement jusqu’en 1880 n’instaure l’obligation d’éducation. L’enseignement secondaire des jeunes filles, pour sa part, est relancé avec la création, en 1880, des lycées de jeunes filles, auxquelles toutefois seules les plus fortunées accèdent.

1.5. L’ère Ferry

Jean Macé, enseignant et homme politique, crée en 1866 la Ligue de l’enseignement qui se bat pour l’instauration d’une école gratuite, obligatoire et laïque.

Les années 1880 sont marquées par des changements fondamentaux dans le système éducatif français, changements essentiellement portés, du moins au début, par Jules Ferry (plusieurs fois ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts entre 1879 et 1883) et son principal conseiller Ferdinand Buisson.

L’école devient alors un ascenseur social pour tous les enfants d’ouvriers et d’agriculteurs qui accèdent à l’éducation. D’autres écoles s’ouvrent, et la promotion sociale des ouvriers est à l’ordre du jour.En revanche, les lycées sont payants et restent donc réservés aux enfants de la bourgeoisie.

Les Hussards noirs (certains instituteurs) sont les figures emblématiques de cette époque. Luttant dans leurs « maisons d’école » contre leur municipalité cléricale et le curé de leur paroisse, ces instituteurs, souvent d’origine modeste, inculquent aux écoliers les valeurs de la République par l’enseignement de l’histoire, de la morale et de l’instruction civique.

En 1902, l’association Mission laïque française voit le jour, à l’initiative de Pierre Deschamps. En 1904, Émile Combes fait interdire aux religieux d’enseigner dans les écoles religieuses.À la suite de la séparation de l’Église et de l’État, la guerre scolaire s’embrase dans beaucoup de régions françaises, du fait de l’inclinaison croissante de l’école laïque à donner dans l’anticatholicisme. Doublée d’un débat politique houleux, elle va conduire à renforcer la place de l’école libre dans les préoccupations de l’épiscopat français et à augmenter ses effectifs aux dépens de l’école publique, cette dernière étant violemment combattue par le bas-clergé et les associations de militants catholiques.

1.6. Dans l’entre-deux-guerres et sous le régime de Vichy

L’entre-deux-guerres est marqué par l’essor de l’enseignement technique avec l’adoption de la loi Astier (1919) qui crée des établissements spécialisés. Ils en arrivent même à concevoir que c’est à la société de créer les emplois qui accueilleront les jeunes adultes ainsi formés par le dispositif scolaire.

En 1924, le diplôme du baccalauréat s’ouvre à toutes les jeunes filles ; il est aussi leur sésame pour pouvoir accéder aux universités : davantage d’étudiantes s’engagent alors dans des cursus d’études supérieures, dont ceux menant aux métiers de professeurs, avocates ou médecins.La politique du Régime de Vichy (régime en place du 10 juillet 1940 au 20 août 1944) innove assez peu en matière scolaire, la période se traduisant plutôt par une forme de réaction. Le latin perd de l’importance dans l’enseignement pour devenir facultatif.À partir de 1940, les religieux ont à nouveau le droit d’enseigner.

1.7. De la Libération à mai 1968

À la Libération de la France, durant la fin de la Seconde Guerre mondiale, le gouvernement provisoire décide de rétablir la gratuité de l’enseignement secondaire et institue une commission de réflexion sur l’éducation. Le rapport Langevin-Wallon qui en est issu propose de nombreuses mesures de modernisation de l’enseignement, pour faire face à la massification de l’enseignement qui se profile. Il était proposé de démocratiser l’enseignement en allongeant la scolarité à 18 ans, en généralisant les expériences des mouvements de l’éducation nouvelle et en élaborant une école unique. La loi Debré de 1959 instaure aussi des contrats avec les écoles privées, dont les enseignants sont rémunérés par l’État à condition que celles-ci enseignent le même programme scolaire que dans le public (écoles dites « sous contrat »), tandis que le catéchisme devient une option (les écoles privées sont en effet majoritairement catholiques).Faute d’avoir su se moderniser pour faire face à sa massification, l’enseignement français sera au bord de la rupture dans les années 1960 jusqu’à la révolte de mai 1968. La démocratisation de l’enseignement se fera tout d’abord dans l’enseignement technique et professionnel puis dans le secondaire et à l’université. Les universités françaises, mal préparées à de tels effectifs et manquant cruellement de locaux, tentent de se rénover, notamment avec la construction de centres secondaires.

1.8. Depuis mai 1968

À la suite du mouvement de mai 1968, l’université est réformée, menant, entre autres, à plus d’autonomie et à une démocratisation de son administration (loi Faure de 1968). En 1975, la loi Haby instaure le principe du collège unique pour tous les élèves.La pédagogie, influencée par les sciences de l’éducation, évolue et interroge la place de l’enseignant en termes de directivité ou de non-directivité.Dans les années 1970, le philosophe autrichien Ivan Illich va jusqu’à remettre en question l’utilité d’un système scolaire institué par l’État et les sociologues français Pierre Bourdieu et Jean-Claude Passeron ont constaté en 1964, que la proportion d’individus provenant des classes populaires et accédant aux études supérieures reste très faible. Ils indiquent, à l’époque, que seules les familles détenant un capital culturel adapté permettent à leurs enfants de réussir leur parcours scolaire.

Les pédagogies nouvelles (Montessori, Freinet…), si elles suscitent un important débat, centrent le développement de l’éducation autour de l’enfant. L’idée d’une formation de l’élève à son futur statut de citoyen est portée par l’institution scolaire (« éducation à la citoyenneté »).

Chapitre II:Structure et organisation du système éducatif français

1.1. Organisation

Comparativement à d’autres systèmes éducatifs, celui de la France a une organisation et un financement caractérisés par un Etat fortement présent. Les principes fondamentaux de l’enseignement sont inscrits dans la loi française, de même que les programmes scolaires. Le système éducatif lui-même est centralisé, avec à sa tête le ministère de lEducation nationale (hors études supérieures).

Parmi les grands principes du système éducatif français, se trouvent l’instruction obligatoire, mais aussi la gratuité, la laïcité et la neutralité en ce qui concerne l’enseignement public, ainsi que la liberté d’organiser et de dispenser .

L’année scolaire en France commence début septembre et se termine au début du mois de juillet.

L’année scolaire française compte 36 semaines de classe, entrecoupées de périodes devacances scolaires. Ces dernières ont lieu pendant l’automne, durant la période des fêtes de fin d’année civile, vers février et mars et vers avril et mai. Les vacances d’été, entre juillet et août, sont souvent appelées «grandes vacances  ».

1.2. Structure  du système éducatif français

L’instruction est obligatoire et gratuite de l’âge de 3 jusqu’à l’âge de 16 ans; elle comprend trois années d’enseignement préélémentaire (à l’école maternelle), cinq années d’enseignement primaire (à l’école élémentaire) puis cinq années d’enseignement secondaire: quatre années au collège (enseignement secondaire inférieur) puis 1 année de lycée (enseignement secondaire supérieur).

Ensuite, les élèves peuvent poursuivre leurs études jusqu’à la dernière année de lycée et accéder au cycle d’enseignement supérieur. L’accès à ce dernier est conditionné par la réussite à un examen d’Etat, qui confère un diplôme national, le baccalauréat.    

Enseignement primaire

L’ enseignement primaire, ou du premier degré, comprend:une éducation préélémentaire (école maternelle), obligatoire et gratuite. Elle s’adresse à tous les enfants âgés de 3 à 6 ans. Les enfants de 2 ans peuvent, eux aussi, être admis, dans la limite des places disponibles.

C’est une école bienveillante, adaptée aux jeunes enfants. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d’aller à l’école pour apprendre, grandir et s’affirmer comme sujet singulier. Elle établit les fondements éducatifs et pédagogiques sur lesquels s’appuient et se développent les futurs apprentissages des élèves pour l’ensemble de leur scolarité.

Les premiers lieux d’accueil de très jeunes enfants ouvrent dès la fin du xviiie siècle avec des initiatives comme celle du pasteur Jean-Frédéric Oberlin qui crée dès 1771 une « école de tricots » dans les Vosges.

  • un enseignement élémentaire (école élémentaire), obligatoire et gratuit, pour les élèves de 6 à 11 ans. Le passage à l’enseignement secondaire est automatique et ne prévoit pas d’examen.

L’importance des différents enseignements varie progressivement selon les cycles, qui sont eux-mêmes subdivisés en années et qui sont les suivants :

 Cycle II des apprentissages fondamentaux :

  • Première année : cours préparatoire ou CP (6-7 ans)
  • Deuxième année : cours élémentaire 1re année ou CE1 (7-8 ans)
  • Troisième année : cours élémentaire 2e année ou CE2 (8-9 ans)
  • Cycle III : cycle de consolidation
  • Première année : cours moyen 1re année ou CM1 (9-10 ans)
  • Deuxième année : cours moyen 2e année ou CM2 (10-11 ans)

Enseignement secondaire

L’enseignement secondaire, ou du deuxième degré, comprend:

un enseignement secondaire inférieur (Collège), obligatoire et gratuit, pour les élèves de 11 à 15 ans.

 Les collèges sont créés au XIIe siècle en liaison avec les universités. Les collèges assurent à la fois l’hébergement et une assistance spirituelle, mais également des fonctions d’enseignement, en complément de celui de l’université.

Le cycle d’adaptation est composé de la classe de sixième qui est considérée comme un temps d’adaptation au collège. L’accueil et l’intégration des élèves fait l’objet d’une attention particulière et une évaluation nationale est faite au début de l’année.
Le cycle central est composé de la classe de cinquième et de quatrième. Lors de ce cycle de deux ans apparaît l’itinéraire de découverte (2 heures hebdomadaires interdisciplinaires; semblables aux travaux personnels encadrés du lycée).
Le collège se termine par la classe de troisième qui est aussi la classe d’orientation entre les filières générales, technologiques et professionnelles. Au cours de l’année, les élèves effectuent une « séquence d’observation en milieu professionnel » (stage de courte durée) et se préparent au Diplôme national du brevet.

Cycle III: Cycles d’adaptation, central et d’orientation

Première année : Sixième (11-12 ans)

Deuxième année : Cinquième (12-13 ans)

Troisième année : Quatrième (13-14 ans)

Quatrième année: Troisième (14-15 ans)

  •  A la fin de la dernière année (classe de troisième), un diplôme national est délivré, le brevet, qui atteste les connaissances et compétences acquises au collège. La réussite à l’examen ne conditionne pas le passage au lycée puisque la première année du lycée (la classe de seconde) fait partie du cursus de scolarisation obligatoire.
  • un enseignement secondaire supérieur(Lycées),

Créé à l’origine par Napoléon Bonaparte par laloi du 11 floréal de l’an X (1er mai 1802) pour former « l’élite de la nation », le lycée, selon l’expression de Napoléon, fait partie avec le Code civil ou encore la Légion d’honneur.

Dans le système éducatif français, le lycée correspond au second cycle des études secondaires. Le nom vient du Lycée, un gymnase d’Athènes près duquel Aristote enseignait. L’origine de cette appellation serait due à la proximité d’un sanctuaire dédié à Apollon Lykeios.

Le Lycée est gratuit, pour les élèves de 15 à 18 ans. l’issue du collège, les élèves peuvent poursuivre leur scolarité dans un lycée d’enseignement général et technologique ou dans un lycée professionnel. La voie générale prépare les élèves au baccalauréat général et à la poursuite d’études longues. La voie technologique prépare au baccalauréat technologique et aux études supérieures technologiques. La voie professionnelle propose un enseignement concret en relation avec l’entreprise et ses métiers. Les élèves du lycée professionnel préparent un certificat d’aptitude professionnelle (CAP) en deux ans ou un baccalauréat professionnel en trois ans. Les élèves ayant obtenu un CAP peuvent poursuivre leurs études en préparant un baccalauréat professionnel.

Cycle IV

Première année : Seconde (15-16 ans)

Deuxième année : Première (16-17 ans)

Troisième année : Terminale (16-18 ans)

1.3.L’enseignement à domicile

En France, l’enseignement dispensé dans le cadre familial par les parents, ou l’un d’entre eux, ou toute personne de leur choix, est autorisé en vertu de l’article L131 du Code de l’Éducation.  Les niveaux d’éducation concernés ne sont pas spécifiés, mais l’enfant doit être scolarisé pendant l’ensemble de la durée de l’obligation d’instruction (entre 3 et 16 ans à partir de septembre 2019). Cette tranche d’âge correspond aux âges théoriques de l’enseignement préélémentaire, l’enseignement élémentaire, le premier cycle de l’enseignement secondaire et la première année du second cycle de l’enseignement secondaire.

Aucune qualification particulière n’est requise pour pouvoir dispenser cette instruction à domicile. Cependant, un grand nombre de familles sont soutenues dans leurs efforts par des cours d’apprentissage à distance et inscrivent leurs enfants soit au Centre national d’enseignement à distance (CNED) qui fournit, au nom de l’État, le service public d’enseignement à distance, soit dans un organisme d’enseignement à distance privé. Les personnes responsables d’un enfant soumis à l’obligation scolaire qui n’ont pas inscrit leur enfant dans une école publique ou privée et qui souhaitent l’instruire à domicile doivent chaque année déclarer au maire de leur municipalité de résidence et à l’inspecteur de circonscription, à l’inspecteur d’académie et au directeur des services départementaux de l’éducation nationale (IADASEN) leur intention d’instruire l’enfant dans la famille. L’accès à l’instruction obligatoire est contrôlé par le maire via le recensement des enfants en âge scolaire vivant dans sa municipalité.

Les enfants qui reçoivent l’instruction dans leur famille sont dès la première année, et tous les deux ans, l’objet d’une enquête de l’autorité compétente (la mairie), uniquement aux fins d’établir quelles sont les raisons de l’instruction à domicile, et s’il leur est donné une instruction compatible avec leur état de santé et les conditions de vie de la famille.

Quant au contrôle pédagogique, il couvre à la fois le contenu de l’enseignement dispensé et l’acquisition des compétences et des connaissances par l’enfant, ainsi que la progression de l’enfant. Les personnes responsables de l’enfant indiquent lors d’un entretien l’approche et les méthodes pédagogiques qu’ils utilisent, tandis que l’enfant est soumis à des exercices afin de vérifier les connaissances qu’il a acquises.

Les résultats du contrôle sont notifiés aux personnes responsables de l’enfant. Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l’enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l’enseignement dispensé auxquelles il faut remédier. Si les résultats du second contrôle sont jugés insuffisants, l’autorité locale compétente en matière d’éducation oblige les personnes responsables de l’enfant à l’inscrire dans les quinze jours et au moins jusqu’à la fin de l’année scolaire suivante dans un établissement d’enseignement scolaire public ou privé. La famille doit faire aussitôt connaître l’école ou l’établissement choisi au maire, qui en informe l’autorité de locale en matière d’éducation.

Lorsque les personnes responsables de l’enfant ont refusé, sans motif légitime, de soumettre leur enfant au contrôle annuel, elles sont informées qu’en cas de second refus, sans motif légitime, l’autorité locale en matière d’éducation est en droit de les obliger à inscrire leur enfant dans un établissement d’enseignement scolaire public ou privé dans les mêmes conditions que pour un second contrôle insuffisant.

Par ailleurs, les personnes responsables de l’enfant peuvent faire l’objet, au terme de la procédure, de poursuites et de sanctions prévues à l’article 227-17-1 du Code pénal.

1.4. Enseignement supérieur

Le cycle d’enseignement supérieur est structuré, depuis 2002, en 3 années de Licence, 2 années de Master et 3 années de Doctorat, selon l’architecture européenne des diplômes. L’enseignement supérieur est dispensé dans différents types d’établissements et de structures: les universités, les classes préparatoires aux grandes écoles, les grandes écoles, les sections de techniciens supérieurs, les grands établissements et d’autres écoles de spécialités diverses.

1.5. Education des Adultes

Le système d’éducation des adultes  a été mis en place au début des années 1970, qui mobilise de nombreux acteurs: État, régions, entreprises et partenaires sociaux. Elle se caractérise par une construction originale laissant une place importante à la négociation collective et comportant des modalités d’accès variant suivant le statut des individus (demandeurs d’emploi, personnes en emploi) et leur âge (moins de 26 ans, entre 26 et 45 ans, plus de 45 ans).

Conclusion

En France, on reproche parfois à l’Ecole de ne pas évoluer assez vite, compte tenu des mutations rapides de son environnement économique, technologique, social et culturel. La spécificité de l’école est de faire découvrir patiemment notre héritage culturel et les grands auteurs, d’initier à des méthodes de raisonnement et de travail intellectuel, de développer une conscience citoyenne et de faire réfléchir aux grands enjeux d’ordre éthique, essentiels pour l’avenir de l’humanité. A ce titre, l’école est un lieu bien spécifique et irremplaçable de socialisation et d’initiation à des valeurs universelles fondamentales, celles qui sont explicitées par la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et dans les textes postérieurs de l’UNESCO, telle la Déclaration mondiale sur l’éducation pour tous de 1990, par exemple. Ces missions de l’éducation justifient le respect de certaines traditions et le respect de certaines règles au sein de l’école qui peuvent paraître à certains égards anachroniques, mais qui sont nécessaires.
Pour autant, l’école ne saurait être un sanctuaire immuable dans un monde en mutation rapide. Mais le souci de maintenir l’unité de l’Ecole de la République a conduit à maintenir des programmes et des examens nationaux et à inventer de nouvelles modalités de régulation et de gouvernance, à même de limiter les risques d’accroissement des
inégalités pouvant résulter de la décentralisation, et mieux, a conduit les gouvernements à mettre en place et développer des politiques de discrimination positive en faveur des élèves issus de milieux défavorisés.

Cette priorité accordée à une réelle égalité des chances et à la réduction des sorties sans qualification est un trait marquant de la politique éducative de la France..
Pourtant, en dépit de la multitude de dispositifs mis en place, l’objectif 100% d’une génération sortant de l’école avec une qualification reconnue reste difficile atteindre. La minorité (environ 8%) d’une génération sortant encore sans diplôme conduit le Gouvernement actuel à proposer une série d’innovations, notamment dans l’enseignement primaire, au collège et dans l’enseignement professionnel, de manière à accroître encore la qualité de la « voie des métiers » et à revaloriser son image dans la société française.
Après avoir fait face au défi quantitatif de l’enseignement de masse au collège, puis au lycée et enfin à l’université, les autorités publiques ont tiré parti du contexte démographique pour mettre davantage l’accent sur l’amélioration de la qualité et de l’équité du système éducatif français, à tous les niveaux, en portant une attention particulière à l’enseignement préélémentaire et élémentaire, afin que tous les élèves puissent acquérir les compétences et savoirs fondamentaux, requis par la société contemporaine et des prochaines années.

Les initiatives en cours pour modemiser et faciliter les dispositifs de validation des acquis de l’expérience sont un exemple probant de cet effort pour faire de l’éducation tout au long de la vie une réalité concrète pour tous.
Une autre dimension importante de la politique éducative en France est le souci de l’égalité filles/garçons et de faire disparaître le paradoxe qui résulte du fait que filles, tout en ayant de meilleurs résultats scolaires, ont une insertion professionnelle moins avantageuse que celle des garçons. En particulier, dans le domaine de l’orientation, un effort est accompli pour combattre les préjugés et élargir les choix professionnels des filles, notamment dans les domaines scientifique, technologique et industriel.


Le souci de piloter le changement d’un système devenant plus complexe, au fur et à mesure de la décentralisation des responsabilités et d’une plus grande autonomie des acteurs, a conduit à développer des outils performants dans le domaine de l’information statistique, de l’évaluation, de la prévision et de la communication. Parallèlement, à tous les niveaux de décision la démarche de projets partagés a été généralisée, la gestion des ressources humaines a été modemisée, avec un effort particulier dans le domaine de la formation initiale et continue des enseignants, et les
relations contractuelles, depuis le niveau de la classe (relation maitre/élève) jusqu’aux relations entre l’administration centrale du ministère et les académies, sont devenues la règle. Cette ouverture croissante a beaucoup apporté au système éducatif français, mais en contrepartie la France a pu témoigner auprès des autres pays de son expérience et de ses choix originaux.
En effet, si l’analyse des résultats de la politique éducative depuis 1990 ne laisse pas apparaître que des succès, notamment dans la lutte contre l’échec scolaire ou contre a hiérarchie de fait des voies de formation, le bilan est globalement positif : le niveau général de formation de la population s’est considérablement élevé, de même que la part d’une génération accédant à un diplôme, notamment de l’enseignement supérieur. La fidélité aux principes fondateurs de l’école républicaine n’a pas empêché la prise en compte des grandes transformations en cours dans les domaines scientifique, technologique, économique, culturel et social, mais elle a conduit à inventer un mode original de gouvernance du système éducatif et de pilotage du changement permettant de maintenir l’unité et la cohérence globale
du système national d’éducation tout en favorisant une diversité qui ne remette pas en cause la recherche de l’égalité des chances. La politique actuelle du gouvernement français s’inscrit ainsi dans la continuité de
cette recherche d’un juste équilibre entre le respect des principes fondateurs de
l’école de la République et la nécessaire adaptation aux nouvelles exigences d’un monde en mutation rapide.

Bibliographie
• Michel Rouche,Histoire générale de l’enseignement et de l’éducation en France, Ve av. J.-C.- XVe siècle, tome 1, Perrin, 2003.
• Félix Ponteil, Histoire de l’enseignement en France, 1789-1965, Sirey, 1965.


1.L’Histoire du système éducatif français
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27%C3%A9ducation_en_France

2.https://www.france-education-international.fr/article/le-systeme-educatif-francais?langue=fr 

3.https://www.education.gouv.fr/les-grands-principes-du-systeme-educatif-9842 

4.https://www.cap-concours.fr/donnees/enseignement/systeme-educatif/grands-principes-acteurs-reformes-organisation/grandes-reformes-et-reajustements-du-systeme-educatif-dossier-mis-a-jour-ficpra08008 

5.https://www.techno-science.net/glossaire-definition/Systeme-educatif-francais.html 

Leave a comment